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Nouvelle fiscalité 2020 : conséquences sur les hybrides plug-in

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L'année 2020 est placée sous le signe d'une nouvelle fiscalité pour les voitures de société. Dans cet article, Athlon se penche sur les conséquences sur les véhicules hybrides plug-in.

Une toute nouvelle fiscalité beaucoup plus complexe entrera en vigueur en 2020 pour les voitures de société. Les règles relatives aux hybrides plug-in seront particulièrement plus strictes afin d'éviter de favoriser certains modèles considérés comme des « faux hybrides ».

Nouvelle formule

À partir de 2020, la déductibilité fiscale des véhicules hybrides plug-in sera calculée à l'aide d'une nouvelle formule beaucoup plus complexe, tout comme celle des voitures qui fonctionnent uniquement aux carburants fossiles. Cela vaut tant pour les nouveaux véhicules immatriculés que pour les occasions et les voitures déjà en circulation. Pour les hybrides plug-in, la formule s'appliquera à l'essence ou au diesel. Dans de nombreux cas, la déductibilité des voitures de société sera beaucoup moins attrayante. 

Capacité minimale de la batterie

Rien ne changera pour les hybrides plug-in immatriculées avant le 1er janvier 2018. Aucune nouvelle condition plus stricte n'entrera en vigueur non plus pour les voitures totalement hybrides (autorechargeables). Pour les hybrides plug-in immatriculées après le 1er janvier 2018, il faudra tenir compte de trois variables pour calculer l'ATN (avantage de toute nature) à partir de 2020 : 

  • les émissions de CO2,

  • le poids du véhicule en ordre de marche et

  • la capacité minimale de la batterie.

Ce dernier facteur est une nouveauté. Il s'agit de la capacité brute de la batterie, soit la capacité d'utilisation (capacité nette) complétée par une petite réserve afin de garantir la qualité de la batterie et de ne pas l'endommager. Ces données ne figurent pas encore sur le certificat d'homologation du véhicule, mais les concessionnaires et importateurs disposent de ces informations. 

La capacité brute détermine s'il s'agit d'un vrai ou faux hybride plug-in. Le rapport entre la capacité de la batterie et le poids des véritables véhicules hybrides plug-in est de 0,50 kilowattheure par 100 kilogrammes. En outre, les émissions de CO2 ne peuvent excéder 50 grammes par kilomètre. Pour calculer ce rapport, il convient aussi de tenir compte du poids du conducteur et du carburant.

Faux hybrides

Si la capacité de la batterie est inférieure à 0,50 kilowattheure par 100 kilogrammes ou si les émissions de CO2 sont supérieures à 50 grammes par kilomètre, on parle alors d'un faux hybride. 

Les fausses voitures de société hybrides plug-in qui sont entrées dans le parc automobile après le 1er janvier 2018 coûteront davantage aux salariés et employeurs à partir de 2020. En effet, l'ATN sera calculé sur la base des émissions de CO2 du véhicule à carburant fossile correspondant. Celui-ci :

  • est équipé d'un moteur qui consomme le même carburant fossile et

  • est de la même marque, du même modèle et du même type de carrosserie.

Le constructeur automobile ou l'importateur est tenu de déterminer quel est le véhicule correspondant et de fournir au SPF Finances les informations techniques nécessaires. Ce dernier publie sur son site Internet une liste actualisée et purement informative des véhicules correspondants. 

Si aucun véhicule ne satisfait à ces conditions, les émissions de CO2 du véhicule hybride sont multipliées par 2,5.

Vous trouverez de plus amples informations sur la nouvelle fiscalité automobile dans notre livre blanc gratuit. Vous pouvez prendre contact avec notre Strategic Consulting Manager, Frédéric Denies. Il vous aidera à tracer un parcours de mobilité pour les prochaines années et à prendre les meilleures décisions pour votre entreprise.


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