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Tout le monde peut-il conduire une voiture de société ?

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En ce qui concerne Athlon, toute personne détentrice d’un permis de conduire valide peut conduire une voiture de société prise en leasing par notre intermédiaire. En tant qu’employeur, vous êtes libre de déterminer qui peut conduire ou non vos voitures de société. Il est donc important de définir clairement et de manière concrète les conditions d’utilisation du véhicule avec le travailleur. Une car policy est le moyen idéal de fixer ces conditions.

Conducteurs supplémentaires

Si le travailleur peut prêter sa voiture de société à des « tiers », il est préférable de le préciser clairement dans une car policy qui lie les deux parties. Cette car policy doit être signée pour accord par le conducteur principal du véhicule. Dans ce document, indiquez notamment qui peut conduire le véhicule en dehors du conducteur principal. Généralement, l’employeur autorise le conjoint et/ou les enfants du conducteur habitant sous le même toit à conduire également la voiture de société. Les collègues sont également souvent autorisés à utiliser la voiture de société d’un tiers.

Une bonne assurance

Au niveau de l’assurance, la même couverture s’applique pour les conducteurs occasionnels et le conducteur principal. Sauf si le conducteur du véhicule est âgé de moins de 23 ans et provoque des dommages matériels à la voiture de leasing. Dans ce cas, la franchise à la charge du conducteur principal est doublée.

Un abus constaté ?

En tant que propriétaire de la voiture de société, vous cédez le droit de l’utiliser au travailleur. Vous êtes ainsi habilité à y associer diverses conditions d’utilisation. Lorsque le travailleur ne respecte pas les modalités convenues, vous pouvez si nécessaire imposer certaines sanctions. Cela peut avoir des conséquences pour le travailleur et pour le conducteur non autorisé à qui le véhicule a été prêté.

Votre propre car policy

Une car policy définit les droits et les obligations du travailleur et de l’employeur concernant l’utilisation d’une voiture de société. Ce document peut varier selon les entreprises. Ce qui est courant dans une société ne l’est pas forcément dans une autre.

Dans cet article, vous trouverez une check-list des éléments dont il faut tenir compte lors de la rédaction de votre propre car policy.

Anticipez-y les questions éventuelles du travailleur concernant ce qu’il peut ou non faire avec la voiture de société et mentionnez-y les coordonnées du gestionnaire de la flotte. Vous éviterez ainsi les malentendus et les discussions ultérieures.

Besoin de conseils pour rédiger votre car policy ?

Prenez contact avec Athlon. L’un de nos experts se fera un plaisir de vous fournir les conseils dont vous avez besoin.

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